INDEX ALPHABETIQUE
Choisissez la première lettre
A C D E
F G H I
L M N O
P Q R S
T U V
Les chiffres ci-dessous mentionnés correspondent aux
articles du code de déontologie
- A -
Abandon des malades (interdiction) 48,
47
Accompagnement du mourant 38
Acharnement thérapeutique 37
Adjuvant 88
Affaires de famille (immixtion dans les) 51
Annonce dans la presse 82
Annuaire professionnel 80
Application du code 1
Aseptie 71
Assistanat 87, 88
Assistance à personne en danger 9
Assistance médicale à la procréation 17
Association entre médecins 91
Auxiliaires du médecin 32,
68, 71,
72
Avantages procurés aux médecins (interdiction) 24
Avantages sociaux 50
- C -
Cabinet :
. équipement 71
. gérance 89
. groupe 93,
94
. secondaire 85
Caractère personnel de l'exercice 69,
93
Certificat :
. rédaction 50,
76
. de complaisance 28
Charlatanisme 39
Compérage 23
Compétence 11,
40
Conciliation entre médecins 56
Concurrence déloyale 57,
67, 98
Confraternité 56,
67, 68
Conscience professionnelle 67
Consentement du malade 36
Consultation 58, 59,
60, 61,
62
Consultation dans des locaux commerciaux 25
Continuité des soins 47,
48, 77
Contrats 83, 84,
91, 92
Correspondance du médecin 72
Cumuls d'activités 26,
27
- D -
Danger public (cas de) 48
Déchets médicaux 71
Détenus (conduite à tenir) 10
Détournement de clientèle 57,
98
Dévouement 3
Diagnostic 33, 35
Diagnostic prénatal 2
Dichotomie 22
Dignité professionnelle 31
Discipline 1
Dissentiment entre confrères 56
Dossier médical 46,
96
. Saisie de dossier 4
. Secret 73
Douleur et fin de vie 37
- E -
Education sanitaire 12,
13
Enfant :
. mineurs 42
. délaissés 43
. sévices 4,44
Enseignement post-universitaire 11
Euthanasie 38
Evaluation des pratiques 11
Exercice illégal 30
Exercice non commercial 19,
25
Exercice personnel 32,
93
Experts (médecins) 105
à 108
- F -
Fausse déclaration au conseil de l'Ordre 110
Fiche d'observation 45
Fichier du médecin 45,
73
Fonctions administratives et électives 27
Forfait (interdiction) 55
Formation continue 11
Fraude 29
-G -
Gardes et urgences 77,
78
Gérance de cabinet 89
Gratuité des soins 67
Gréviste de la faim 36
- H -
Honoraires 22, 53,
54, 55,
67, 94
Hospitalisation 63
Hygiène et prophylaxie 49
- I -
Immixtion dans les affaires de famille (non) 51
Incapables mineurs et majeurs 42,
43
Indépendance du médecin , 92,
93, 95,
97
Information du malade 35
Information du public 13
Information entre médecins 47,
58, 63,
64
Informatique (collecte de renseignements) 12
, 96
Inscription au tableau de l'Ordre 1,109
Installation :
. équipement du cabinet 71
. après remplacement 86
. dans le même immeuble 90
Interruption de grossesse 18
- L -
Legs et testament 52
Liberté de prescription 8
Libre choix 6, 60,
93
Local professionnel 71
Locaux commerciaux 25
- M -
Malade mental 36
Médecine d'expertise 105
à 108
Médecine de contrôle 100
à 104
Médecine de prévention 98,
99
Médecine foraine 74
Médicaments :
. interdiction de la délivrance 21
. non autorisés 21
Mineurs 42, 44
Moralité, probité de médecin 3
Mutilations 41
- N -
Non-assistance à personne en danger 9
Non discrimination 7
- O -
Omnivalence (limite) 70
Ordonnances 79
Organes (prélèvements, greffes) 16
- P -
Partage d'honoraires 22,
94
Perfectionnement des connaissances 11
Permanence des soins 77,
78
Personnes privées de liberté 10
Plaques professionnelles 81
Pratiques commerciales (interdiction) 19,
25
Prélèvements d'organes 16
Prescriptions 8,34
Probité 3
Procédé illusoire, insuffisamment éprouvé 39
Procédé nouveau 14
Procréation médicale (assistance à la) 17
Pronostic grave ou fatal 35
Propharmacie 21
Protection de la santé 12
Protection des mineurs 43,
44
Provision (interdiction) 55
Pseudonyme 75
Publication scientifique 14,
73
Publicité (interdiction) 13,
19, 20
- Q -
Qualification 70
Qualité des soins 32,
71
- R -
Recherches biomédicales 15
Réclame, publicité 13,
20, 82
Récusation du médecin 47
Refus du malade 36
Remède secret 39
Remplacements 65, 66,
86, 91
Rémunération du médecin 97
Respect de la vie 1
Respect du patient 1,
10, 38
Responsabilité 69
Risque injustifié 40
Ristourne (interdiction) 22,
24
- S -
Salariat 95
Sang (collecte, utilisation) 16
Secret professionnel , 71,
72, 73
. certificats 76
. compagnies d'assurances 4
. dérogations 4
et annexe
. à l'hôpital 4
. informatique 4
. partagé 50,
103
. réquisition 4
. saisie de dossier 4
et annexe
. sévices 44
. sida 4
. témoignage en justice 4
. des collaborateurs 72
. correspondance du médecin 72
. fichier et documents médicaux 72
Serment médical 109
Sévices 10, 44
Signalisation des locaux professionnels 19,
81
Soins aux incapables 42
Soins palliatifs 37,
38
Stage chez le praticien 87
Stérilisation 41
Suicide 2
- T -
Télémédecine 33
Témoignage en justice 4
Témoins de Jéhovah 7,
36
Tenue du cabinet d'un médecin décédé 89
Titres de médecin 79
Torture 10
Traitement (exécution du) 34
Transmission du dossier médical 45
, 46
Transsexualisme 41
- U -
Urgences
. service d'urgences 77,
78
. réponse à l'urgence , 59
Usage du nom 20
Utilisation d'un plateau technique lourd 85
- V -
Vérité due au malade 35
Vie privée (respect de la) 51
Volonté du malade 6,
58, 60,
68,93